Jean-Claude Marson
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Claude Marson
attaché principal d'administration centrale, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000238381
(source JORF)
délégation de signature
19 Avril 2003
19/04/2003
De:
Marson (Jean-Claude)
Objet:
au grade d'attaché principal de 1re classe d'administration centrale
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000234283
(source JORF)
promotion
31 Janvier 2003
31/01/2003
De:
Marson (Jean-Claude)
Objet:
au grade d'attaché principal de 1re classe d'administration centrale
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000593683
(source JORF)
promotion
20 Décembre 2002
20/12/2002
De:
Jean-Claude Marson
attachés principaux d'administration centrale, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000546238
(source JORF)
délégation de signature
13 Avril 1994
13/04/1994
De:
Jean-Claude Marson
attachés principaux d'administration centrale, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000179369
(source JORF)
délégation de signature
25 Avril 1993
25/04/1993
De:
Jean-Claude Marson
attachés principaux d'administration centrale, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000178455
(source JORF)
délégation de signature
09 Janvier 1993
09/01/1993
De:
Jean-Claude Marson
attachés principaux d'administration centrale, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000161929
(source JORF)
délégation de signature
23 Octobre 1992
23/10/1992
De:
Jean-Claude Marson
attachés principaux d'administration centrale, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000722836
(source JORF)
délégation de signature
23 Avril 1992
23/04/1992
De:
Jean-Claude Marson
attachés principaux d'administration centrale, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000539815
(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 1991
11/12/1991